VŒU du groupe Rassemblement National – Union des droites pour la république

Nous assistons depuis plusieurs semaines à une très forte hausse des prix du pétrole, dans un contexte international particulièrement instable, notamment en raison des tensions et des conflits au Moyen-Orient, région stratégique pour l’approvisionnement énergétique mondial. Cette situation entraîne mécaniquement une hausse du prix des carburants et, à terme, une augmentation générale des prix, notamment dans les transports, l’alimentation et l’ensemble des produits dont la fabrication dépend de l’énergie. Cette situation inflationniste pénalise lourdement les Français, en particulier les classes moyennes, les travailleurs et les habitants des territoires ruraux et périurbains qui n’ont pas d’alternative à la voiture.

Selon l’Union française des industries pétrolières (UFIP) et la Direction générale de l’énergie et du climat (DGEC), les taxes représentent entre 45 % et 60 % du prix du carburant selon l’évolution du prix du pétrole.

Ces taxes se composent principalement de la TICPE, et de la TVA, qui s’applique à la fois sur le carburant et sur la TICPE, constituant ainsi une taxe sur une taxe. La hausse des prix à la pompe entraîne mécaniquement une augmentation des recettes de TVA pour l’État. Entre 2017 et 2018, la TICPE a connu plusieurs augmentations importantes, entraînant une hausse de plusieurs centimes par litre pour les automobilistes français. Ces augmentations pèsent aujourd’hui sur le pouvoir d’achat des Français.

Dans ce contexte international instable, il apparaît indispensable de protéger immédiatement le pouvoir d’achat des Français en réduisant la fiscalité sur les carburants. On ne peut pas prétendre défendre la France qui travaille et laisser le pouvoir d’achat des travailleurs diminuer à mesure que le prix des carburants augmente.

Par ailleurs, le développement du télétravail, lorsque celui-ci est possible, permettrait de réduire les déplacements domicile-travail et donc de diminuer la consommation de carburant ainsi que les dépenses contraintes pour une partie des salariés.

VŒU :

Le Conseil régional Auvergne-Rhône-Alpes demande au Gouvernement français :

• d’annuler les augmentations de TICPE intervenues en 2017 et 2018 ;
• de réduire la TVA sur les carburants à 5,5 % tant que le prix du baril de pétrole demeure à un niveau élevé ;
• de mettre en place une politique visant à encourager le télétravail partout où cela est possible afin de limiter les déplacements professionnels et ainsi réduire les dépenses contraintes pour les salariés.